1. Procès-verbal de la séance du 12 décembre 2022
2. Comptes 2022 - Rapport du CC
3. Divers

1. Procès-verbal de la séance du 22 mai 2023
2. Budget 2024 - Rapport du CC
3. Désignation de l'organe de révision pour le contrôle des comptes 2023, 2024 et 2025 - Rapport du CC
4. Adaptation du coefficient de l'impôt communal - Rapport du CC

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 27 juin 2022
3. Budget 2023 - Rapport du CC
4. Nomination d'un(e) nouveau(elle) conseiller(ère) communal(e) suite à une démission
5. Divers

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 16 mai 2022
3. Demande d'un crédit de Fr. 15'700.-- pour le remplacement complet de la chambre de contrôle d'eau propre desservant les Monts-de-Travers - Rapport du CC
4. Demande d'un crédit de Fr. 57'000.-- pour la réfection du chemin communal de Brot-Dessus jusqu'à la sortie de la forêt des Loges - Rapport du CC
5. Divers

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 13 décembre 2021
3. Comptes 2021 - Rapport du CC
4. Demande d'un crédit budgétaire supplémentaire de Fr. 15'000.-- en faveur de la Maison de la Tourbière des Ponts-de-Martel - Rapport du CC
5. Nomination du bureau du Conseil général
6. Divers
    

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 10 mai 2021
3. Budget 2022 - Rapport du CC
4. Arrêté modifiant les articles 6 et 7 du Règlement d'entretien des drainages - Rapport du CC
5. Discussion sur une demande de soutien financier pour la Maison de la Tourbière aux Ponts-de-Martel
6. Divers

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 25 janvier 2021
3. Comptes 2020 - Rapport du CC
4. Demande d'un crédit de Fr. 20'000.-- pour soutenir l'Union Sportive des Ponts-de-Martel pour le remplacement de la dalle réfrigérante de la patinoire du Bugnon - Rapport du CC
5. Divers

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 7 décembre 2020
3. Budget 2021 - Rapport du CC
4. Demande d'un crédit de Fr. 80'000.-- pour la révision du Plan d'aménagement local (PAL) - Rapport du CC
5. Demande d'un crédit de Fr. 30'000.-- pour soutenir l'implantation d'un cabinet médical de groupe aux Ponts-de-Martel - Rapport du CC
6. Divers

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 8 juin 2020
3. Nomination du bureau du Conseil général
4. Nomination du Conseil communal
5. Nomination de la Commission financière et de gestion
6. Nomination de la Commission des naturalisations et des agrégations
7. Nomination de la Commission du feu et de salubrité publique
8. Désignation d'un(e) porte-drapeau et de son(sa) suppléant(e)
9. Désignation de l'organe de révision pour le contrôle des comptes 2020, 2021 et 2022 - Rapport du CC
10. Divers

Appel
Procès-verbal de la séance du 9 décembre 2019
Comptes 2019
Demande d'un crédit de Fr. 12'100.-- pour divers travaux de mises aux normes au réservoir communal d'eau propre à Jogne - Rapport du CC
Demande d'un crédit de Fr. 23'000.-- pour la mise en forme des banquettes le long de la route Thomasset-Jogne - Rapport du CC
Demande d'un crédit de Fr. 12'500.-- pour la réfection d'un chemin du remaniement aux Petits-Ponts - Rapport du CC
Nomination du bureau du Conseil général
Divers

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 1er juillet 2019
3. Budget 2020 - Rapport du CC
4. Divers

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 20 mai 2019
3. Demande d'un crédit de Fr. 87'900.-- pour le remplacement de cinq bovi-stop et la pose d'un nouveau bovi-stop le long du chemin de Thomasset-Jogne - Rapport du CC
4. Demande d'un crédit de Fr. 17'200.-- pour la réfection du chemin de La Combe-des-Fontaines - Rapport du CC
5. Divers

1. Appel
2. Comptes 2019 - Rapport du CC
3. Demande d'un crédit de Fr. 23'300.-- pour divers travaux d'entretien de chemins communaux - Rapport du CC
4. Contrat de partenariat pour la pose d'un ou de plusieurs défibrallateurs(s) DOC - Rapport du CC
5. Nomination d'un(e) nouveau(elle) conseiller(ère) communal(e) suite à une démission
6. Nomination du bureau du Conseil général
7. Divers

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 7 mai 2018
3. Budget 2019 - Rapport du CC
4. Divers

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 11 décembre 2017
3. Comptes 2017 - Rapport du CC
4. Demande d'un crédit de Fr. 34'500.-- pour divers travaux concernant l'approvisionnement en eau potable - Rapport du CC
5. Nomination d'un(e) nouveau(elle) conseiller(ère) communal(e) suite à une démission
6. Nomination du bureau du Conseil général
7. Divers